Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRIT
Jean Pierre SEIGNON

Numéro de dépôt :
96604520
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2006

Présentation de la marque SPIRIT

Déposée le 5 janvier 1996 par Jean Pierre SEIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est Jean Pierre SEIGNON, domicilié(e) 15 rue Tchaïkovski, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre SEIGNON - France.

La marque SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRIT est expirée depuis le 5 janvier 2006.

Jean Pierre SEIGNON a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIRS A SAVOURER , PLAISIRS LE MAGAZINE A SAVOURER , FEMME LIBERTINE , DESIRS , L'ESPRIT , You're the Best , PAROLES DE STARS , AVEUX DE FEMMES , ESOTERISME


Jean Pierre SEIGNON - 15 rue Tchaïkovski, 75018 Paris - France


Jean Pierre SEIGNON - France


Inscription le 11 février 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°341071 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir: Bavettes en papier; bavoirs en papier; essuie-mains-en papier; langes en papier (à jeter); mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de toilette en papier.Bandes adhésives pour le ménage; bandes collantes pour le ménage; cache-pots en papier; dessous de carafe en papier; dessous de chopes à bières; filtres à café en papier; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier; rubans adhésifs pour le ménage; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs à ordures en papier; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier.Billets (tickets); confettis; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); jetons de contrôle; timbres-poste.Anneaux de cigares; bagues de cigares; boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier-y tubes en carton.Affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquard; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; plans; stencils; tables arithmétiques; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliment pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.